{"id":429,"date":"2015-10-27T12:26:45","date_gmt":"2015-10-27T12:26:45","guid":{"rendered":"https:\/\/www.swissremarketing.com\/?page_id=429"},"modified":"2016-06-19T12:43:49","modified_gmt":"2016-06-19T12:43:49","slug":"terms-of-use","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.swissremarketing.com\/fr\/terms-of-use\/","title":{"rendered":"Terms of Use &#8211; Conditions d&rsquo;utilisation"},"content":{"rendered":"<p>&nbsp;<\/p>\n<h6><span style=\"color: #ffffff;\">1. Domaine d\u2019application<\/span><\/h6>\n<p>Les pr\u00e9sentes Conditions d\u2019utilisation convenues entre vous et Swiss\u00a0Remarketing\u00a0AG (ci-apr\u00e8s \u00abSwissRemarketing\u00bb) r\u00e9gissent votre acc\u00e8s aux sites Internet de SwissRemarketing (ci-apr\u00e8s \u00abSites Internet de SwissRemarketing\u00bb) et votre utilisation de ces Sites. Dans certains cas, elles peuvent \u00eatre compl\u00e9t\u00e9es, modifi\u00e9es ou remplac\u00e9es par d\u2019autres conditions, s\u2019agissant notamment de l\u2019acquisition de produits ou de prestations de service.<\/p>\n<p>Assurez-vous de lire attentivement ces Conditions d\u2019utilisation et les comprendre. Toute connexion ou, dans le cas o\u00f9 aucune connexion particuli\u00e8re n\u2019est n\u00e9cessaire, toute utilisation des Sites Internet de SwissRemarketing revient \u00e0 accepter la validit\u00e9 des pr\u00e9sentes dans leur version applicable. Vous ne devez pas utiliser les Sites Internet de SwissRemarketing si vous n\u2019\u00eates pas d\u2019accord avec ces Conditions d\u2019utilisation.<\/p>\n<h6><span style=\"color: #ffffff;\">2. \u00c9tendue des prestations<\/span><\/h6>\n<p>SwissRemarketing met \u00e0 disposition sur ses Sites Internet, en vue de leur consultation ou de leur t\u00e9l\u00e9chargement, certaines informations, applications et prestations de service, ainsi que des logiciels et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de la documentation (ci-apr\u00e8s \u00abinformations\u00bb). Ces informations ne constituent au plan juridique aucune offre de la part de SwissRemarketing.<\/p>\n<p>L\u2019acc\u00e8s aux Sites Internet de SwissRemarketing et l\u2019utilisation des informations mises \u00e0 disposition sont soumis aux pr\u00e9sentes Conditions d\u2019utilisation. Les conditions convenues s\u00e9par\u00e9ment, par exemple lors de l\u2019achat de mat\u00e9riel ou de t\u00e9l\u00e9chargement de logiciels, pr\u00e9valent toutefois sur ces Conditions d\u2019utilisation.<\/p>\n<p>SwissRemarketing est autoris\u00e9, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, de suspendre en tout ou partie l\u2019exploitation de ses Sites Internet et de modifier ou de compl\u00e9ter l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 ou des parties de leur contenu. SwissRemarketing ne garantit pas la disponibilit\u00e9 continue de ses Sites Internet dans la mesure o\u00f9 celle-ci d\u00e9pend de la qualit\u00e9 de la connexion et des syst\u00e8mes informatiques.<\/p>\n<h6><span style=\"color: #ffffff;\">3. Droits et obligations li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation<\/span><\/h6>\n<p>SwissRemarketing vous conc\u00e8de un droit exclusif et non transmissible d\u2019acc\u00e9der \u00e0 ses Sites Internet et d\u2019utiliser leurs informations dans les limites pr\u00e9vues par les pr\u00e9sentes ou convenues s\u00e9par\u00e9ment avec vous, ou bien, en l&rsquo;absence d&rsquo;accord, conform\u00e9ment avec le but recherch\u00e9 par SwissRemarketing en mettant \u00e0 disposition ces Sites Internet et ces informations.<\/p>\n<p>Vous n\u2019\u00eates pas autoris\u00e9 \u00e0 distribuer, louer ou mettre ces informations \u00e0 disposition de quelconque mani\u00e8re aupr\u00e8s de tiers. Tant qu\u2019aucune disposition juridique imp\u00e9rative ne le permet, vous n\u2019\u00eates pas autoris\u00e9 \u00e0 modifier, reconstituer ou retraduire ces informations, ni m\u00eame d\u2019en extraire des parties.<\/p>\n<p>Vous vous engagez \u00e0 ne d\u00e9ployer aucun logiciel malveillant, tel que des virus, des chevaux de Troie ou tout autre programme pouvant endommager le logiciel, sur les Sites Internet de SwissRemarketing et \u00e0 faire preuve \u00e0 cet \u00e9gard de la prudence d\u2019un utilisateur informatique raisonnable.<\/p>\n<p>Vous vous engagez \u00e0 ne publier aucun contenu qui soit ill\u00e9gal, porte atteinte aux bonnes m\u0153urs ou enfreigne les droits de propri\u00e9t\u00e9 de SwissRemarketing ou de tiers sur les Sites Internet de SwissRemarketing. Lorsque vous donnez des informations personnelles, celles-ci doivent \u00eatre exactes.<\/p>\n<h6><span style=\"color: #ffffff;\">4. Droits de la propri\u00e9t\u00e9 immat\u00e9rielle<\/span><\/h6>\n<p>Les informations publi\u00e9es sur les Sites Internet de SwissRemarketing sont prot\u00e9g\u00e9es par la l\u00e9gislation sur le droit d\u2019auteur, par les trait\u00e9s internationaux en la mati\u00e8re, ainsi que par d\u2019autres lois et accords r\u00e9gissant la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Ces droits de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle appartiennent exclusivement \u00e0 SwissRemarketing ou \u00e0 des tiers. Vous \u00eates tenu d\u2019observer ces droits, en particulier de ne pas modifier ni retirer des informations ou des copies les codes, les marques, les symboles de droits d\u2019auteur et les mesures de protection techniques.<\/p>\n<p>\u00c0 l\u2019exception des cas \u00e9nonc\u00e9s dans les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation et autorisant explicitement \u00e0 agir diff\u00e9remment, la reproduction, le traitement, la diffusion et l\u2019exploitation de toute nature de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle relative aux Sites Internet de SwissRemarketing, ainsi que de leurs informations, en dehors des limites pr\u00e9vues par le droit d\u2019auteur, requiert l\u2019autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de SwissRemarketing ou de l\u2019\u00e9ventuel tiers propri\u00e9taire.<\/p>\n<p>Les t\u00e9l\u00e9chargements, les impressions et les copies des Sites Internet de SwissRemarketing ainsi que de leurs informations sont autoris\u00e9s uniquement pour un usage priv\u00e9 et non commercial, \u00e0 condition d\u2019en citer la source.<\/p>\n<p>Les \u00e9ventuels contenus que vous mettez \u00e0 disposition sur les Sites Internet de SwissRemarketing sont consid\u00e9r\u00e9s comme non confidentiels. Si ces contenus doivent \u00eatre prot\u00e9g\u00e9s par le droit de la propri\u00e9t\u00e9, assurez-vous que vous \u00eates en droit d\u2019en disposer et que leur mise \u00e0 disposition n\u2019enfreint en aucun cas les droits de tiers. Par les pr\u00e9sentes, vous accordez \u00e0 SwissRemarketing un droit non exclusif, transmissible, sous licenciable, irr\u00e9vocable, et gratuit de reproduire, traiter et diffuser ces contenus (c\u2019est-\u00e0-dire l\u2019ensemble des donn\u00e9es, photographies, images, bandes-son, textes, etc., renferm\u00e9s dedans) dans le monde entier \u00e0 toutes fins commerciales et non commerciales. SwissRemarketing n\u2019endosse aucune responsabilit\u00e9 de quelque nature que ce soit en cas d\u2019\u00e9ventuelle utilisation de ces contenus par des tiers et ne saurait \u00eatre tenue pour responsable.<\/p>\n<h6><span style=\"color: #ffffff;\">5. Disponibilit\u00e9, exclusion de la responsabilit\u00e9, garantie<\/span><\/h6>\n<p>Les informations publi\u00e9es sur les Sites Internet de SwissRemarketing sont \u00e9tablies avec soin. SwissRemarketing s\u2019efforce d\u2019assurer une disponibilit\u00e9 \u00e9lev\u00e9e de ses Sites Internet et de mettre r\u00e9guli\u00e8rement \u00e0 jour leurs informations. Cependant, SwissRemarketing ne saurait promettre ou garantir que ses Sites Internet seront toujours disponibles sans interruption et sans perturbation, ni que leurs informations seront toujours justes ou compl\u00e8tes.<\/p>\n<p>SwissRemarketing ne peut non plus en aucun cas promettre ou garantir la justesse, l\u2019exhaustivit\u00e9 et la mise \u00e0 jour des informations, ni leur viabilit\u00e9 commerciale, leur niveau de qualit\u00e9, leur aptitude \u00e0 un but donn\u00e9, leur exactitude, leur utilisation sans perturbation ou le fait qu\u2019elles n\u2019enfreignent les droits d\u2019aucun tiers.<\/p>\n<p>Toute responsabilit\u00e9 au motif de pertes ou de dommages pouvant r\u00e9sulter de l\u2019utilisation ou de la consultation des Sites Internet de SwissRemarketing, ou de la mise en relation avec d\u2019autres sites Internet, est exclue \u00e0 moins de prescription l\u00e9gale contraire. L\u2019exclusion de responsabilit\u00e9 vaut en particulier pour la qualit\u00e9, la mise \u00e0 jour, la justesse, la validit\u00e9, l\u2019exhaustivit\u00e9, l\u2019aptitude \u00e0 un but donn\u00e9 et la disponibilit\u00e9 des Sites Internet de SwissRemarketing ou de leurs informations.<\/p>\n<p>SwissRemarketing n\u2019est en aucun cas responsable des dommages directs ou indirects, imminents ou non, des dommages cons\u00e9cutifs et des sanctions financi\u00e8res, y compris, mais sans s\u2019y limiter, des profits, ventes et opportunit\u00e9s manqu\u00e9s, de la perte de goodwill, de la perte de r\u00e9putation ou de tout autre type de perte, survenus en lien ou en cons\u00e9quence du pr\u00e9sent accord ou bien, de quelque mani\u00e8re, en rapport avec l\u2019utilisation ou l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019utilisation des Sites Internet de SwissRemarketing ou de leurs informations, et ce ind\u00e9pendamment de la cause et du fondement de la responsabilit\u00e9.<\/p>\n<p>Toute responsabilit\u00e9 de SwissRemarketing pour des dommages de mat\u00e9riel ou de logiciel \u00e0 la suite de l\u2019utilisation des Sites Internet de SwissRemarketing ou de leurs informations est \u00e9galement exclue dans la mesure o\u00f9 la loi le permet. Avant de t\u00e9l\u00e9charger et d\u2019utiliser les informations, les logiciels et la documentation, vous \u00eates tenu de mettre en place des mesures de s\u00e9curit\u00e9 appropri\u00e9es et d\u2019effectuer une analyse antivirus afin d\u2019assurer votre propre protection et de vous pr\u00e9munir des virus et autres logiciels malveillants.<\/p>\n<h6><span style=\"color: #ffffff;\">6. Hyperliens et renvois entre les contenus<\/span><\/h6>\n<p>Les Sites Internet de SwissRemarketing peuvent contenir des hyperliens et des renvois vers des sites Internet tiers. SwissRemarketing d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour les contenus de ces sites Internet qu\u2019elle ne consid\u00e8re pas comme siens puisque SwissRemarketing ne peut contr\u00f4ler les contenus mis en lien et n\u2019est donc pas responsable des contenus se trouvant d\u00e9j\u00e0 sur les sites concern\u00e9s. Vous les utilisez \u00e0 vos propres risques et p\u00e9rils.<\/p>\n<p>Vous pouvez \u00e9tablir des hyperliens vers les Sites Internet de SwissRemarketing \u00e0 partir de sites Internet tiers, sous r\u00e9serve de respecter les conditions suivantes :<\/p>\n<p>(i) Toute reproduction des informations issues des Sites Internet de SwissRemarketing est interdite.<br \/>\n(ii) Il convient en toutes circonstances d\u2019\u00e9viter de donner l\u2019impression fausse ou trompeuse qu\u2019il existe une quelconque relation commerciale ou de toute autre nature entre vous et SwissRemarketing.<br \/>\n(iii) Une indication de source clairement identifiable doit \u00eatre pr\u00e9vue.<br \/>\n(iv) Aucun navigateur et aucune fen\u00eatre ne doivent \u00eatre cr\u00e9\u00e9s autour des informations de SwissRemarketing.<br \/>\n(v) Le site Internet tiers ne doit contenir aucune information allant \u00e0 l\u2019encontre du droit ou des m\u0153urs ou portant atteinte aux droits de tiers.<\/p>\n<h6><span style=\"color: #ffffff;\">7. Indemnisation<\/span><\/h6>\n<p>Si des tiers font valoir des droits \u00e0 l\u2019\u00e9gard de SwissRemarketing \u00e0 la suite de votre utilisation contraire aux accords des Sites Internet de SwissRemarketing, vous indemnisez SwissRemarketing de l\u2019ensemble des d\u00e9penses, dommages et pertes d\u00e9coulant de l\u2019exercice de tels droits. Figurent en particulier au titre de ces d\u00e9penses les honoraires d\u2019avocat et les frais de justice engendr\u00e9s par la d\u00e9fense contre de telles pr\u00e9tentions.<\/p>\n<h6><span style=\"color: #ffffff;\">8. Protection des donn\u00e9es<\/span><\/h6>\n<p>SwissRemarketing respecte votre vie priv\u00e9e. Les Dispositions sur la protection des donn\u00e9es exposent la mani\u00e8re dont vos donn\u00e9es d\u2019utilisateur sont trait\u00e9es et la mani\u00e8re dont la protection des donn\u00e9es est garantie. Les <a href=\"https:\/\/www.swissremarketing.com\/fr\/privacy-policy\/\" target=\"_blank\">Dispositions sur la protection des donn\u00e9es<\/a> font partie int\u00e9grante des Conditions d\u2019utilisation.<\/p>\n<p>SwissRemarketing est en droit, \u00e0 tout moment et \u00e0 sa libre appr\u00e9ciation, sans pr\u00e9avis ni avertissement \u00e0 votre \u00e9gard, de retirer vos donn\u00e9es d\u2019utilisateur de ses Sites Internet.<\/p>\n<h6><span style=\"color: #ffffff;\">9. R\u00e9siliation<\/span><\/h6>\n<p>Si vous enfreignez les pr\u00e9sentes Conditions d\u2019utilisation ou si votre comportement va \u00e0 l\u2019encontre de la loi, des droits de tiers ou des bonnes m\u0153urs, SwissRemarketing peut suspendre temporairement ou d\u00e9finitivement votre acc\u00e8s \u00e0 ses Sites Internet.<\/p>\n<h6><span style=\"color: #ffffff;\">10. Clause de divisibilit\u00e9<\/span><\/h6>\n<p>Si l\u2019une des pr\u00e9sentes Conditions d\u2019utilisation est nulle ou le devient, ou pr\u00e9sente une lacune, la validit\u00e9 des autres dispositions ne s\u2019en voit pas alt\u00e9r\u00e9e. En lieu et place de la disposition nulle ou manquante est alors consid\u00e9r\u00e9e comme convenue la disposition s\u2019approchant le plus du but \u00e9conomique recherch\u00e9 initialement.<\/p>\n<h6><span style=\"color: #ffffff;\">11. For juridique et droit applicable<\/span><\/h6>\n<p>Les Parties conviennent de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux situ\u00e9s au si\u00e8ge de SwissRemarketing, \u00e0 <strong>Aargau<\/strong> en <strong>Suisse<\/strong>, pour tous les litiges \u00e9manant de l\u2019utilisation des Sites Internet de SwissRemarketing ou pr\u00e9sentant un lien avec leur utilisation. Les pr\u00e9sentes Conditions d\u2019utilisation sont soumises au <strong>droit mat\u00e9riel suisse<\/strong> \u00e0 l\u2019exception de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM).<\/p>\n<h6><span style=\"color: #ffffff;\">12. Contact<\/span><\/h6>\n<p>Votre avis nous est tr\u00e8s pr\u00e9cieux. Vos remarques et vos questions \u00e0 propos des pr\u00e9sentes Conditions d\u2019utilisation sont les bienvenues sur <a href=\"mailto:management@swissremarketing.com\">info@swissremarketing.com<\/a>.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>Dottikon, Janvier\u00a02016<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>&nbsp; 1. Domaine d\u2019application Les pr\u00e9sentes Conditions d\u2019utilisation convenues entre vous et Swiss\u00a0Remarketing\u00a0AG (ci-apr\u00e8s \u00abSwissRemarketing\u00bb) r\u00e9gissent votre acc\u00e8s aux sites Internet de SwissRemarketing (ci-apr\u00e8s \u00abSites Internet de SwissRemarketing\u00bb) et votre utilisation de ces Sites. Dans certains cas, elles peuvent \u00eatre <a class=\"read-more\" data-through=\"gateway\" data-postid=\"429\" href=\"https:\/\/www.swissremarketing.com\/fr\/terms-of-use\/\">Read More<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"inline_featured_image":false,"footnotes":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.swissremarketing.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/429"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.swissremarketing.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.swissremarketing.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.swissremarketing.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.swissremarketing.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=429"}],"version-history":[{"count":12,"href":"https:\/\/www.swissremarketing.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/429\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2078,"href":"https:\/\/www.swissremarketing.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/429\/revisions\/2078"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.swissremarketing.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=429"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}